Conditions générales d'utilisation

Lexique

  1. Discussionner.com ou Discussionner désigne l'ensemble des services offerts par ce site.
  2. Conditions générales d’utilisation : L'ensemble de ce document (page web).
  3. Utilisateur(s) : Désigne toute personne physique à Discussionner.com

Art.1 - Pseudo

  1. L'utilisateur doit choisir un pseudo correct pour accèder au tchat (il ne doit pas comporter du spaming, injurieux, sexe, insulte...)

Art.2 - Accès et inscription aux services

  1. Les mineurs sont autorisés à accéder aux services de Discussionner.com moyennant l'autorisation préalable de leurs parents ou de leur représentant légal. Discussionner.com se réserve le droit de demander la justification écrite à tout moment.
  2. Nous nous réservons le droit de demander à tout utilisateur de justifier de son âge et de son identité et de bannir tout utilisateur qui aurait fourni de fausses informations lors de sa connection au t'chat.
  3. En vous inscrivant sur le site, vous obtiendrez votre accès IRC (pseudo enregistré sur le tchat Discussionner).

Art.3 - Règles de bases

  1. Discussionner.com est un réseau de discussion en direct et libre. Vous pouvez y parler en direct et en toute libérté. Toutefois, vous devez impérativement réspecter la loi française et nos conditions générales d'utilisation.

Art.4 - Ce qui est interdit sur Discussionner

Cette liste n'est pas exhaustive, et il s'agit là uniquement d'un rappel. Vous devez avant tout respecter la loi française.

  1. Télécharger, envoyer ou transmettre par le biai de nos Services ou de toute autre manière tout contenu illégal, nuisible, haineux, raciste, fasciste, homophobe, menaçant, abusif, diffamatoire, constitutif de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou autrement répréhensible, est interdit.
  2. Le flood est interdit : il est inutile d'envoyer à répétition du texte ou tout autre type de données, et ce vers un utilisateur, un canal, un serveur, un service ou un robot. Des systèmes automatiques de sécurité veilleront au respect de ces conditions, et les opérateurs ont la capacité d'y mettre un terme.

Art.5 - Responsabilité de Discussionner.com

  1. Discussionner.com DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DANS LES PROPOS ÉCHANGÉS SUR SON RÉSEAU ET PAR LE BIAIS DE SES SERVICES, DANS LES COMPORTEMENTS DES UTILISATEURS QUI UTILISENT NOS SERVICES, ET DANS LES ÉVENTUELS ÉCHANGES DE FICHIERS. CHAQUE UTILISATEUR EST ENTIÈREMENT RESPONSABLE DE SES ACTES. En cas de plainte des autorités légales (A savoir la Justice Française), Discussionner.com se réserve le droit de divulguer toute information à ces dernières afin que les responsables d'actes répréhensibles par la loi ne puissent mettre en danger Discussionner.com
  2. Discussionner.com fait tout son possible pour éviter tout débordement et acte illégal sur ses services. Malheureusement, Discussionner.com NE PEUT ASSURER UNE MODÉRATION COMPLÈTE DES PROPOS QUI SONT TENUS PAR LE BIAIS DE SES SERVICES. Les salons privés (personnels) sont sous l'unique responsabilité de leur fondateur (créateur) et doivent impérativement se conformer à nos conditions générales d'utilisations